Mentions Légales - Modelisme95

Aller au contenu

Menu principal

Mentions Légales


MENTION DE DROITS RESERVES
:
En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par
Modélisme 95, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les Droits de reproduction et de diffusion sont réservés à
Modélisme 95.


DROITS D'AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de
Modélisme 95.


LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à
Modélisme 95 – 69 bd Paul Vaillant Couturier  95190 GOUSSAINVILLE -  et les faire rectifier le cas échéant.


DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet,
Modélisme 95 ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Modélisme 95 n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels
Modélisme 95 n'a aucun contrôle.


Modélisme 95
69 bd Paul Vaillant Couturier
95190 GOUSSAINVILLE
FRANCE

SARL au capital de 144000 €
Siret xxxxxxxxxxxxxx

APE xxxxxx

TVA FR xxxxxxxxx

Retourner au contenu | Retourner au menu